Conditions g\u00e9n\u00e9rales applicables \u00e0 partir du 01\/04\/2025. <\/p>\n\n\n\n
Entre Mme Beatriz Cerezales, sophrologue, inscrite sous le num\u00e9ro Siret 94179717700016 en tant qu\u2019auto entreprise, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 9 rue Doyen Sigalas (33800) Bordeaux, d\u00fbment habilit\u00e9e aux fins des pr\u00e9sentes. Beatriz Cerezales peut \u00eatre jointe par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible via la page \u00ab Contact \u00bb du site www.bceresophro.fr ou par courrier au 102 Rue Victor Hugo 33290 Le Pian M\u00e9doc ou par t\u00e9l\u00e9phone au 06 08 80 58 67.<\/p>\n\n\n\n
Ci-apr\u00e8s le \u00ab Prestataire \u00bb, D\u2019une part,<\/p>\n\n\n\n
Et la personne physique ou morale proc\u00e9dant \u00e0 l\u2019achat de services aupr\u00e8s de Beatriz Cerezales,<\/p>\n\n\n\n
Ci-apr\u00e8s, \u00ab le Client \u00bb, D\u2019autre part,<\/p>\n\n\n\n
Il a \u00e9t\u00e9 expos\u00e9 et convenu ce qui suit :<\/p>\n\n\n\n
PREAMBULE<\/p>\n\n\n\n
Le Sophrologue propose des prestations de service dont l\u2019activit\u00e9 principale est la sophrologie r\u00e9f\u00e9renc\u00e9e sous le code APE 90 09Z \u00ab Activit\u00e9s de sant\u00e9 humaine non class\u00e9e ailleurs \u00bb.<\/p>\n\n\n\n
Beatriz Cerezales est Sophrologue titulaire du dipl\u00f4me de praticien en Sophrologie en date du 12\/02\/2025 et de la certification Formaquietude.<\/p>\n\n\n\n
La liste et le descriptif des services propos\u00e9s par Beatriz Cerezales peuvent \u00eatre consult\u00e9s sur le site susmentionn\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
DEFINITIONS<\/p>\n\n\n\n
Prestation de services : engagement du prestataire, le sophrologue, \u00e0 fournir un service, une ou plusieurs s\u00e9ances de sophrologie, \u00e0 un client \u00e0 titre on\u00e9reux.<\/p>\n\n\n\n
S\u00e9ance de Sophrologie : temps consacr\u00e9 \u00e0 des \u00e9changes entre le sophrologue et une personne (ou un groupe de personnes) ainsi qu\u2019\u00e0 des pratiques de respiration, relaxation et visualisation positive. <\/p>\n\n\n\n
Caract\u00e9ristiques des s\u00e9ances de sophrologie en ligne : ce temps d\u2019\u00e9changes et de pratiques se d\u00e9roule par webcam interpos\u00e9e et par clavier interpos\u00e9 via les applications Zoom, Team, Meet ou WhatsApp<\/p>\n\n\n\n
Article 1 : Mentions L\u00e9gales<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les diff\u00e9rentes techniques propos\u00e9es et pratiqu\u00e9es n\u2019ont aucune vis\u00e9e m\u00e9dicale ni th\u00e9rapeutique, elles ne sont assimilables aux actes r\u00e9serv\u00e9s aux professions de sant\u00e9 r\u00e8glement\u00e9es par le Code de la Sant\u00e9 Publique et au d\u00e9cret n\u00b096-879 du 8 octobre 1996.<\/p>\n\n\n\n Article 2 : Acceptation des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/strong><\/p>\n\n\n\n Quand le Client prend un rendez-vous par t\u00e9l\u00e9phone ou en ligne avec Beatriz Cerezales ou valide le devis d\u2019une prestation, il d\u00e9clare accepter pleinement et sans r\u00e9serve les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Il d\u00e9clare \u00e9galement avoir la capacit\u00e9 de conclure un contrat avec le sophrologue. Les CGV sont accessibles sur le site internet de Beatriz Cerezales : https:\/\/www.bceresophro.fr<\/p>\n\n\n\n Article 3 : Dispositions g\u00e9n\u00e9rales<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s\u2019appliquent \u00e0 tout achat de s\u00e9ance de sophrologie, prestation r\u00e9serv\u00e9e par t\u00e9l\u00e9phone ou mail ou format papier ou lors de la consultation ou en ligne, \u00e0 toutes transactions conclues par le biais du site bceresophro.fr, dont la marque Beatriz Cerezales appartient \u00e0 Beatriz Cerezales, immatricul\u00e9e au fichier Insee sous le num\u00e9ro Siret XXXXX. L\u2019adresse mail est beatriz.cerezalessh@gmail.com et le t\u00e9l\u00e9phone : 06 08 80 58 67.<\/p>\n\n\n\n Les conditions g\u00e9n\u00e9rales applicables seront celles en vigueur au moment de la livraison du ou des service(s).<\/p>\n\n\n\n Est consid\u00e9r\u00e9 comme \u00ab client \u00bb toute personne physique ou morale r\u00e9alisant aupr\u00e8s de Beatriz Cerezales l\u2019achat d\u2019une ou plusieurs s\u00e9ance(s) de Sophrologie.<\/p>\n\n\n\n Le client reconna\u00eet que, pr\u00e9alablement \u00e0 toute r\u00e9servation ou consultation, il a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 des informations et des conseils suffisants de la part de Beatriz Cerezales, lui permettant de s\u2019assurer de l\u2019ad\u00e9quation de l\u2019offre \u00e0 ses besoins.<\/p>\n\n\n\n Article 4 : Prestations \u00ab S\u00e9ances de Sophrologie \u00bb et \u00ab\u00a0Ateliers\u00a0\u00bb<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le Client d\u00e9clare avoir pris connaissance de l\u2019ensemble des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, et le cas, \u00e9ch\u00e9ant des Conditions Particuli\u00e8res de Vente li\u00e9es \u00e0 un service, et les accepter sans restriction ni r\u00e9serve.<\/p>\n\n\n\n Les s\u00e9ances propos\u00e9es sont celles qui figurent sur le site \u00ab bceresophro.fr \u00bb pour les Particuliers et sur devis pour les Entreprises, Associations, Collectivit\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n La r\u00e9alisation des s\u00e9ances individuelles peut s\u2019effectuer \u00e0 l\u2019adresse du cabinet au 102 rue Victor Hugo 33290 Le Pian M\u00e9doc ou en visioconf\u00e9rence via l\u2019application choisie par le client ou au domicile du client (dans la limite d\u2019un rayon de 15 km autour du cabinet).<\/p>\n\n\n\n La r\u00e9alisation des s\u00e9ances de groupe peut s\u2019effectuer sur le lieu de l\u2019entreprise, de l\u2019association, de la collectivit\u00e9, de l\u2019\u00e9tablissement scolaire.<\/p>\n\n\n\n \u00a0Article 5 : Prix<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les prix affich\u00e9s sur le site internet et au cabinet de sophrologie sont exprim\u00e9s en Euros HT \u00ab TVA non applicable selon l\u2019article 293 B-I du CGI \u00bb, taxes et frais de livraison inclus. Toutes les prestations de services, quelle que soit leur origine, sont payables en euros. <\/p>\n\n\n\n S\u00e9ances aupr\u00e8s des particuliers : Le client est inform\u00e9 que les honoraires des prestations propos\u00e9es ne sont aucunement rembours\u00e9s par la S\u00e9curit\u00e9 Sociale. Toutefois, le client peut se renseigner aupr\u00e8s de sa compl\u00e9mentaire sant\u00e9 en faveur d\u2019une participation aux frais de s\u00e9ances de Sophrologie. La note d\u2019honoraires, facture servira alors de justificatif.<\/p>\n\n\n\n Le prix des prestations peut \u00eatre modifi\u00e9 \u00e0 tout moment. Toutefois, le tarif appliqu\u00e9 \u00e0 un service sera celui annonc\u00e9 au moment de la prestation, tarif plein ou \u00e9ventuellement remis\u00e9 (tarif de lancement, offre limit\u00e9e dans le temps\u2026). Les frais de t\u00e9l\u00e9communication n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019acc\u00e8s au site Internet de Beatriz Cerezales sont \u00e0 la charge du client.<\/p>\n\n\n\n Article 6 : Paiement<\/strong><\/p>\n\n\n\n – S\u00e9ances individuelles en cabinet, en visio ou \u00e0 domicile : les paiements se font le jour de la prestation en cabinet par les moyens suivants : carte bancaire, esp\u00e8ces, Wero, paypal, ch\u00e8ques (Banque France M\u00e9tropolitaine uniquement) \u00e0 l\u2019ordre de Beatriz Cerezales (l\u2019encaissement est effectu\u00e9 \u00e0 r\u00e9ception du ch\u00e8que).<\/p>\n\n\n\n – Prestations aupr\u00e8s des professionnels : le paiement total, ou partiel si paiement en plusieurs fois, pour l\u2019acquisition du service demand\u00e9 est exigible imm\u00e9diatement \u00e0 la date de la r\u00e9ception de la facture. Le r\u00e8glement peut s\u2019effectuer par ch\u00e8que \u00e0 l\u2019ordre de Beatriz Cerezales, par carte de paiement ou par virement bancaire sur le compte de Beatriz Cerezales. <\/p>\n\n\n\n P\u00e9nalit\u00e9s de retard<\/p>\n\n\n\n Tout retard de paiement entra\u00eenera l\u2019application de l\u2019Article N\u00b053-II de la loi RNE, soit une p\u00e9nalit\u00e9 \u00e9gale au taux d\u2019int\u00e9r\u00eat appliqu\u00e9 par la Banque Centrale Europ\u00e9enne, major\u00e9 de 10 points. Une clause p\u00e9nale de quinze (15) % sur les sommes impay\u00e9es sera appliqu\u00e9e de plein droit. Au titre de l\u2019Article L144-6 du Code du Commerce, il sera r\u00e9clam\u00e9 en sus une indemnit\u00e9 forfaitaire fix\u00e9e par d\u00e9cret, et une indemnit\u00e9 compl\u00e9mentaire de recouvrement sur les frais expos\u00e9s selon justificatifs.<\/p>\n\n\n\n Article 7 : Conditions d\u2019annulation et de r\u00e9tractation<\/strong><\/p>\n\n\n\n Conditions d\u2019annulation :<\/p>\n\n\n\n Elles ne s\u2019appliquent que pour les forfaits de s\u00e9ances de sophrologie, que ce soit en ligne ou en face-\u00e0-face.<\/p>\n\n\n\n Toute s\u00e9ance annul\u00e9e par le client est due. Si la cause de l\u2019annulation est une cause majeure (hospitalisation personnelle ou d\u2019un proche, maladie contagieuse, gr\u00e8ve emp\u00eachant de se rendre sur le lieu de la s\u00e9ance\u2026), un report de la s\u00e9ance pourra \u00eatre envisag\u00e9. Dans le cas o\u00f9 un report est impossible, l\u2019enregistrement des s\u00e9ances sera transmis \u00e0 la personne absente.<\/p>\n\n\n\n Toute s\u00e9ance annul\u00e9e par Beatriz Cerezales sera report\u00e9e \u00e0 une date o\u00f9 Beatriz Cerezales sera disponible.<\/p>\n\n\n\n Forfaits de s\u00e9ances individuelles : si toutefois, le nombre de consultations pr\u00e9vues au forfait n\u2019\u00e9tait pas utilis\u00e9 dans sa totalit\u00e9, les s\u00e9ances restantes \u00e0 effectuer pourront \u00eatre utilis\u00e9es dans un d\u00e9lai ne pouvant exc\u00e9der 1 ann\u00e9e \u00e0 partir de la date d\u2019achat dudit forfait. Aucun remboursement ne pourra \u00eatre r\u00e9clam\u00e9 apr\u00e8s ce d\u00e9lai.<\/p>\n\n\n\n Conditions de R\u00e9tractation : <\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L221-28 du Code de la Consommation, le droit de r\u00e9tractation ne peut \u00eatre exerc\u00e9 pour les contrats de fourniture de services pleinement ex\u00e9cut\u00e9s avant la fin du d\u00e9lai de r\u00e9tractation et, si le contrat soumet le client \u00e0 une obligation de payer, dont l\u2019ex\u00e9cution a commenc\u00e9 avec son accord pr\u00e9alable et expr\u00e8s et avec la reconnaissance par lui de la perte de son droit de r\u00e9tractation, lorsque la prestation aura \u00e9t\u00e9 pleinement ex\u00e9cut\u00e9e par le professionnel.<\/p>\n\n\n\n Article 8 : Limitations et\/ou exclusions de responsabilit\u00e9s<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les services propos\u00e9s sont conformes \u00e0 la l\u00e9gislation fran\u00e7aise en vigueur. <\/p>\n\n\n\n Le Client d\u00e9clare accepter sans r\u00e9serve que :<\/p>\n\n\n\n – Tout type de contenu d\u00e9livr\u00e9 par le prestataire, sous quelle que forme que ce soit (id\u00e9es, strat\u00e9gies, conseils, etc\u2026) ne donne lieu \u00e0 aucune promesse, ni garantie, de quelque nature qu\u2019elles soient (r\u00e9sultats, r\u00e9tablissements, gu\u00e9rison, performance etc\u2026).<\/p>\n\n\n\n – Le prestataire n\u2019est pas responsable ou porteur d\u2019une quelconque promesse ni garantie.<\/p>\n\n\n\n – Le Client est donc seul responsable de son degr\u00e9 de participation, d\u2019implication, de ses d\u00e9cisions, actions et r\u00e9sultats, de toute perte ou dommage caus\u00e9 ou suppos\u00e9 caus\u00e9 en relation avec l\u2019utilisation des pratiques, prestations, services, conseils quels qu\u2019ils soient et sous quelques formes que ce soit. <\/p>\n\n\n\n Beatriz Cerezales ne propose aucun conseil professionnel de type m\u00e9dical ou psychologique et que tout type de contenu d\u00e9livr\u00e9 par Beatriz Cerezales sous quelle que forme que ce soit (id\u00e9es, conseils, \u2026) ne peut se substituer \u00e0 l\u2019avis et\/ou intervention d\u2019un professionnel dument habilit\u00e9 par un dipl\u00f4me reconnu par les autorit\u00e9s comp\u00e9tentes.<\/p>\n\n\n\n De ce fait, Beatriz Cerezales ne peut en aucun cas \u00eatre tenue responsable, de quelle que mani\u00e8re que ce soit, de dommages de quelle que nature qu\u2019ils soient (dommages corporels, maladies, d\u00e9c\u00e8s etc\u2026).<\/p>\n\n\n\n En tout \u00e9tat de cause, la responsabilit\u00e9 du vendeur serait le cas \u00e9ch\u00e9ant contractuellement limit\u00e9e, \u00e0 un d\u00e9dommagement qui ne pourrait \u00eatre sup\u00e9rieur aux montants engag\u00e9s pour l\u2019achat de la prestation ou du service, qu\u2019il s\u2019agisse de dommages (m\u00eame corporels) ou de pertes subies ou autres causes.<\/p>\n\n\n\n Cas de force majeure (article 1218 du Code Civil)<\/strong><\/p>\n\n\n\n Il y a force majeure en mati\u00e8re contractuelle lorsqu’un \u00e9v\u00e9nement \u00e9chappant au contr\u00f4le du d\u00e9biteur, qui ne pouvait \u00eatre raisonnablement pr\u00e9vu lors de la conclusion du contrat et dont les effets ne peuvent \u00eatre \u00e9vit\u00e9s par des mesures appropri\u00e9es, emp\u00eache l’ex\u00e9cution de son obligation par le d\u00e9biteur.<\/p>\n\n\n\n Si l’emp\u00eachement est temporaire, l’ex\u00e9cution de l’obligation est suspendue \u00e0 moins que le retard qui en r\u00e9sulterait ne justifie la r\u00e9solution du contrat. Si l’emp\u00eachement est d\u00e9finitif, le contrat est r\u00e9solu de plein droit et les parties sont lib\u00e9r\u00e9es de leurs obligations dans les conditions pr\u00e9vues aux articles 1351 et 1351-1.<\/p>\n\n\n\n Article 9 : Droit applicable -M\u00e9diation<\/strong><\/p>\n\n\n\n La langue du pr\u00e9sent contrat est la langue fran\u00e7aise. Toutes les clauses figurant dans les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, ainsi que toutes les op\u00e9rations d\u2019achat et de vente qui y sont vis\u00e9es, seront soumises au droit fran\u00e7ais. <\/p>\n\n\n\n Le consommateur a la possibilit\u00e9 de recourir, en cas de contestation, \u00e0 une proc\u00e9dure de m\u00e9diation conventionnelle ou \u00e0 tout autre mode de r\u00e8glement des diff\u00e9rends.<\/p>\n\n\n\n Depuis le 1er juillet 2016, les sophrologues ont l\u2019obligation de proposer gratuitement \u00e0 leur client un service de m\u00e9diation \u00e0 la consommation en cas de litige. Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L641-1 du Code de la Consommation, vous pouvez en cas de litige, saisir le M\u00e9diateur auquel le prestataire est adh\u00e9rent.<\/p>\n\n\n\n A d\u00e9faut d\u2019avoir pu \u00e9tablir une m\u00e9diation avec le M\u00e9diateur r\u00e9f\u00e9renc\u00e9 ci-dessus, les pr\u00e9sentes CGV sont soumises \u00e0 la Loi Fran\u00e7aise ainsi que tous les litiges relatifs, notamment, \u00e0 leur validit\u00e9, leur interpr\u00e9tation, leur ex\u00e9cution ou leur r\u00e9siliation. En cas de litige, le seul tribunal comp\u00e9tent sera celui o\u00f9 se trouve le si\u00e8ge social du sophrologue.<\/p>\n\n\n\n Article 10 : Protection sp\u00e9cifique aux diff\u00e9rents programmes et Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le site internet, les enregistrements audios, produits et services de Beatriz Cerezales, tant dans leur pr\u00e9sentation que dans leur contenu (dans sa totalit\u00e9 ou de mani\u00e8re s\u00e9par\u00e9e) direct ou indirect, quelle qu\u2019en soit la forme, sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois en vigueur sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et\/ou industrielle.<\/p>\n\n\n\n La marque \u00ab Beatriz Cerezales \u00bb est une marque d\u00e9pos\u00e9e \u00e0 l\u2019INPI (Institut National de la Propri\u00e9t\u00e9 Industrielle) sous le num\u00e9ro national XXXX, dont le propri\u00e9taire est Beatriz Cerezales.<\/p>\n\n\n\n Toute reproduction et\/ou diffusion et\/ou communication et\/ou repr\u00e9sentation et\/ou r\u00e9utilisation et\/ou adaptation, que cela soit de mani\u00e8re partielle ou int\u00e9grale, sous quelle que forme que ce soit, tout enregistrement, qu\u2019il soit sous format audio et\/ou vid\u00e9o, sont interdits sauf autorisation expresse pr\u00e9alable de Beatriz Cerezales ou de ses ayants droits, et dans le cas contraire, sont donc constitutifs de contrefa\u00e7on et passibles \u00e0 ce titre des sanctions pr\u00e9vues par la loi.<\/p>\n\n\n\n Article 11 : Confidentialit\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n En tant que Sophrologue praticien, Beatriz Cerezales est tenue au respect absolu du secret professionnel envers tous ses clients. Dans la conduite des groupes, elle informera les participants de l\u2019extension du secret professionnel \u00e0 chacun d\u2019eux.<\/p>\n\n\n\n Le secret professionnel ne pourra \u00eatre lev\u00e9 que dans le cadre des dispositions pr\u00e9vues par la loi.<\/p>\n\n\n\n